Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLVENITY
M. FREDERIC PETERS
M. EMMANUEL GAZAY

Numéro de dépôt :
4350099
Date de dépôt :
29/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2027
SOLVENITY de FREDERIC PETERS

Présentation de la marque SOLVENITY

Déposée par voie électronique le 29 mars 2017 par monsieur FREDERIC PETERS et monsieur EMMANUEL GAZAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLVENITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Les déposants sont monsieur FREDERIC PETERS domicilié(e) 41 RUE MAURICE COURTAN - 78300 - POISSY - France et monsieur EMMANUEL GAZAY domicilié(e) CHEMIN DES COTES DE MONTBRON - 78350 - JOUY EN JOSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC PETERS domicilié(e) 41 RUE MAURICE COURTAN - 78300 - POISSY - France.

La marque SOLVENITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLVENITY arrivera à expiration en date du 29 mars 2027.

FREDERIC PETERS a également déposé les autres marques suivantes : AS A CLOUD , THE ADAPTIVE ALLIANCE , OPEN ADAPTATION , INGENIERIE DE L'ADAPTATION , SERVICE CONTAINER , , FRUGAL ADAPTATION INITIATIVE , METAPTIVE , MANAGEMENT DE L'ADAPTATION , SOUTENABILITE A L'ECHELLE


M. FREDERIC PETERS - 41 RUE MAURICE COURTAN - 78300 - POISSY - France

M. EMMANUEL GAZAY - CHEMIN DES COTES DE MONTBRON - 78350 - JOUY EN JOSAS - France


M. FREDERIC PETERS - 41 RUE MAURICE COURTAN - 78300 - POISSY - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 2 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781429 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.